Lieu : Pigeonnier de campagne

Préambule de Monsieur le maire

ADMINISTRATION GENERALE

– Adoption du procès-verbal du 5 Juillet 2022

Extraits

– Décisions municipales prises en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT

Explications sur L’ARAC et la ZAC de la Sabla

– SPL ARAC OCCITANIE – Rapport des administrateurs 2021

– SMGALT – Modification des statuts

FINANCES

– Décision modificative 2022

– Admission en non-valeur et créances éteintes
– Provision pour créances douteuses

TRAVAUX ET MARCHES PUBLICS

– Avenant 1 au contrat de mandat d’étude avec la SPL l’ARAC pour l’établissement du dossier de création de la ZAC Sabla

– SDEHG – Mise en place d’horloges astronomiques dans les commandes non équipées
– SDEHG – Effacement des réseaux basse tension, éclairage public – Rue du 8 Mai 1945

– Convention tripartite entre ORANGE, le SDEGH et la commune – Effacement des réseaux de télécommunication rue du 8 Mai 1945


– Conseil Départemental de la Haute-Garonne – Subvention de la piste cyclable rue des Roitelets/chemin de Montet

GESTION DU TERRITOIRE

– Cession commune/Département de la Haute-Garonne – Parcelle BR n° 303p – Agrandissement de la cour du collège Jules Verne

PERSONNEL

– Modification du tableau des effectifs

– Contrats d’apprentissage

– Recrutement d’agents vacataires

COOPERATION INTERCOMMUNALE

– Modification de la convention constitutive du groupement de commandes permanent entre le Grand Ouest Toulousain Communauté de Communes et ses communes membres
– Information sur les délibérations et décisions du GOTCC du 19 Mai 2022

QUESTIONS DIVERSES

1. Maison Guitard

Encore et toujours une question sur le devenir de la Maison Guitard dont nous avons appris
qu’elle n’était toujours pas achetée par le promoteur qui devait en rénover une partie.
Pouvez-vous nous expliquer pourquoi le projet ne se fait pas ?

2. Maison de santé

Où en est le projet de Maison de santé qui devait s’établir avenue des Pyrénées ?

3. Epicerie sociale

Où en est le projet d’épicerie sociale ?


4. Diagnostic pollution du parc de Terris

A-t-on reçu les résultats du diagnostic de pollution du parc de Terris ?


5. Antenne 5G près du zoo

Une demande d’installation d’une antenne relai de téléphonie dans un bois privé, proche du
zoo, a été reçue par la mairie. La demande a-t-elle été validée ?


6. Forum des associations

Comment les associations participant au Forum des associations sont-elles choisies ?


7. Passoires thermiques

Où en est le projet de survol de la ville pour identifier les bâtiments passoires thermiques ?


8. Planning des commissions

Nous souhaiterions qu’un planning des commissions soit établi à l’avance, afin de pouvoir
s’organiser pour y participer. Par ailleurs, certaines ne se sont jamais réunies, comme la
commission handicap-accessibilité. Est-il prévu qu’elle soit bientôt à l’ordre du jour ?


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