CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 27 FEVRIER 2024

à 18h30 au Pigeonnier de Campagne ORDRE DU JOUR ADMINISTRATION GENERALE – Adoption du procès-verbal du 23 Janvier 2024– Décisions municipales prises en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT – Règlement intérieur du service Education 2024/2025 FINANCES – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Badminton Plaisance Club Lire la suite…

pigeonnier maison Guitard

Conseil municipal du 23 janvier 2024

ADMINISTRATION GENERALE – Adoption du procès-verbal du 12 Décembre 2023 – Décisions municipales prises en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT – Désignation des membres des commissions municipales– Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres – Désignation des membres de la Commission de Délégation de Service Lire la suite…

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 12 DECEMBRE 2023 à 18h30 au Pigeonnier de Campagne

ADMINISTRATION GENERALE – Adoption du procès-verbal du 14 Novembre 2023 – Décisions municipales prises en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT – Désignation des membres des commissions municipales – Désignation des représentants à la Commission Communale pour l’Accessibilité des Personnes ensituation de handicap – Remplacement d’un délégué Lire la suite…

pigeonnier maison Guitard

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 14 NOVEMBRE 2023 à 18h30 au Pigeonnier de Campagne

ORDRE DU JOUR ADMINISTRATION GENERALE – Adoption du procès-verbal du 26 Septembre 2023 – Décisions municipales prises en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT – Saisine du département en vue de l’inscription au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade etde Randonnée (PDIPR) de l’itinéraire de Grande Randonnée Lire la suite…

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 26 SEPTEMBRE 2023

Enregistrement audios du conseil ADMINISTRATION GENERALE – Adoption du procès-verbal du 27 Juin 2023– Décisions municipales prises en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT – Dérogation au travail dominical – Ouverture des commerces de détail les dimanches de 2024 – SPL AREC : Modification des statuts, de Lire la suite…

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 27 JUIN 2023

ADMINISTRATION GENERALE – Adoption du procès-verbal du 23 Mai 2023– Décisions municipales prises en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT– SMGALT – Modification des articles 2 et 14 des statuts– Concession mobiliers urbains ATTRIA – Compte-rendu d’activité 2022– Actions entreprises par la commune à la suite des Lire la suite…

Conseil municipal du 18 avril 2023

ADMINISTRATION GENERALE – Adoption des procès-verbaux des 6 et 21 Mars 2023– Décisions municipales prises en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT – Désignation des membres des commissions municipales – Désignation des membres de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) FINANCES – Demande de subvention Lire la suite…

Conseil municipal du 21 mars 2023

Ordre du jour et retransmission audio ADMINISTRATION GENERALE – Adoption du procès-verbal du 15 Février 2023– Décisions municipales prises en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT – Désignation des membres des commissions municipales FINANCES – Garantie d’emprunt – CDC HABITAT SOCIAL – Opération Plaisance du Touch rue Lire la suite…

Conseil municipal du 15 février 2023

ADMINISTRATION GENERALE – Adoption du procès-verbal du 24 Janvier 2023– Décisions municipales prises en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT – INFORMATION : Etat annuel des indemnités des élus municipaux FINANCES – Budget Primitif 2023 – Commune – Vote des taux d’imposition 2023 – Autorisation de Programmes/Crédits Lire la suite…

Conseil municipal du 24 janvier 2023

Retranscription audio ADMINISTRATION GENERALE – Adoption du procès-verbal du 13 Décembre 2022– Décisions municipales prises en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT FINANCES – Subvention exceptionnelle à l’Association Plaisance Amicale Cycliste (PAC) – Rapport d’Orientations Budgétaires 2023 GESTION DU TERRITOIRE – Renouvellement du contrat de prêt à Lire la suite…