Voici la note de synthèse du conseil municipal du 3 novembre et les questions que nous avons posées au maire. Les réponses seront en ligne après le conseil.
Note de synthèse du conseil municipal du 3 novembre 2020
Décisions municipales prises en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT
Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
Commissions municipales – Modification du nom et extension de l’objet de la Commission des Finances
Dérogation au repos dominical – Année 2021
Marché de Noël 2020 – Rectification tarifs exposants
2) Gestion du Territoire
Avenant n° 3 à la convention de prêt à titre onéreux – Société SCALIAN
Candidature pour l’accueil d’un nouveau collège sur la commune
INFORMATION – Lancement de la 6ème procédure de modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
3) Personnel
Modification du tableau des effectifs
Modification du tableau des effectifs – Avancements de grade 2020
Modalités de mise en oeuvre du recensement de la population et indemnités des agents recenseurs
Convention de prestation de services de la commune de Plaisance du Touch auprès de la CCST, dans le champ de compétences de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire
4) Coopération Intercommunale
Avenant à la convention de service commun Instruction du Droit des Sols (IDS) – Rectification d’une erreur matérielle relative à la durée de la convention
Information sur les délibérations et décisions de la CCST du 23 Juillet 2020 5) Questions diverses
En août dernier, à l’occasion des sixièmes Rencontres Nationales des Listes et des Communes Participatives, organisées à Vaour (Tarn) par le réseau Actions Communes, tous les membres des communes et listes participatives présents ont décidé Lire la suite…
Réécoutez le conseil municipal du 15 octobre 2024, découpé par thèmes, avec les interventions des élus Plaisance Citoyenne. A la fin du conseil, nos « questions diverses » et les réponses du maire et de ses adjoints
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