Enregistrement audios du conseil
ADMINISTRATION GENERALE
– Adoption du procès-verbal du 27 Juin 2023
– Décisions municipales prises en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT
– Dérogation au travail dominical – Ouverture des commerces de détail les dimanches de 2024
– SPL AREC : Modification des statuts, de l’objet social de la société
FINANCES
– Contrat de mandat d’études avec la SPL ARAC pour l’établissement du dossier de création de la
ZAC Sabla – Quitus de la mission confiée et reddition des comptes
– Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er Janvier 2024
– Convention entre la ville de Plaisance du Touch et l’Association du Service Social des Employés
Municipaux pour les cotisations URSSAF
– Convention entre la Fondation 30 Millions d’Amis et la commune – Année 2023
– Garantie d’emprunt – TOULOUSE METROPOLE HABITAT – Opération Nébout, parc social public –
Acquisition en VEFA de 4 logements situés 29 chemin de Nébout et abrogation de la délibération
23/60 du 27.06.23
– Affectation de la subvention annuelle communale allouée à l’Association Orga Touch pour
l’année 2023
GESTION DU TERRITOIRE
– Echange Cne / SA HLM LES CHALETS – Rue Elie Wiesel (La Rodo) (complément de la délibération
n° 21/108 du 05.10.2021)
– Acquisition parcelle FONDATION SAINT MARTIN (Rue des Fauvettes)
– Acquisition parcelles SNC RESIDENCE SYLVIA – Rue Maubec
– Cession complémentaire ASL « Demeures du Touch » / Commune – Rue de la Catalogne – Abrogation
de la délibération n°21/38 du 7 avril 2021
– Dénomination de voie pour la desserte d’un groupement d’habitations de 10 villas et un bâtiment de
3 logements, rue de la justice
– Syndicat Mixte Garonne Aussonnelle Louge Touch (SMGALT) – Rapport d’activité 2022
– Objectifs poursuivis et modalités de concertation pour la définition des zones d’accélération pour
l’implantation d’installations de production d’énergies renouvelables
PERSONNEL
– Recrutement d’agents vacataires
– Augmentation du temps de travail des agents
– Actualisation des conditions de mise en œuvre du RIFSEEP
– Modification du tableau des effectifs
COOPERATION INTERCOMMUNALE
– Modification des statuts du GOTCC – Prise de la compétence mobilité, intégration de la commune de
Fontenilles et modifications lexicales dans la rédaction des compétences
– Modification de la convention constitutive du groupement de commande permanent entre le GOTCC et
ses communes membres, leurs CCAS et le SIVOM Vallée de la Save
– Information sur les délibérations et décisions du GOTCC du 15 Juin 2023
QUESTIONS DIVERSES
INCENDIES
Suite aux incendies qui ont eu lieu à Plaisance, l’équipe Plaisance citoyenne ne comprend pas
pourquoi elle n’a pas été intégrée aux groupes de travail des élus et pourquoi aucune cellule
d’urgence n’a été mise en place.
Lorsqu’il s’agit de soutenir les administrés dans des moments difficiles, quel intérêt y a-t-il à ne pas
jouer la solidarité ?
PARC DE TERRIS
Nous avons enfin eu accès à l’étude sur la pollution du parc de Terris, mais nous avons été étonnés
qu’aucun captage d’eau n’ait été programmé et analysé en aval du site, aux endroits considérés
comme « fortement vulnérables ». Par ailleurs, aucune étude n’a été réalisée sur l’eau des puits
des habitants de la zone.
Avez-vous prévu de compléter cette étude, comme le suggèrent les spécialistes qui l’ont réalisée ?
GROUPES DE TRAVAIL POUR PARTICIPER AUX TRAVAUX DU SCHEMA DIRECTEUR DE LA
TRANSITION ECOLOGIQUE
Sept groupes de travail ont été constitués en mars 2022 : Recenser et valoriser la biodiversité,
Réintroduire la nature en ville, Réduire les pollutions, Améliorer la gestion énergétique du
patrimoine communal, Favoriser la rénovation énergétique des logements des Plaisançois,
Développer les EnR, Devenir une collectivité éco-exemplaire
Où en est-on de l’avancement de ces travaux ?
LIMITATION DE VITESSE
Il y a quelques semaines, vous avez limité la vitesse sur la route de Lamasquère, de la sortie de la
commune au hameau de Birazel, à 50 km/h. Deux ellipses ont été collées au sol aux deux
extrémités du tronçon. Il y a quelques jours, ces ellipses ont été supprimées ?
Comment opérez-vous vos choix en matière de limitation de vitesse ? Pourquoi ce revirement de
situation ?
SKATE-PARK
Où en est le projet initié par le CMJ, il y a quelques temps, de créer un skate-park ?
CENTRE SESAME
Nous avons appris que le centre social qui s’est appelé « Centre Sésame » pendant des années, vient
de changer de nom et qu’on l’appellera désormais « Maison des habitants ».A notre connaissance, cette décision n’a pas été prise en conseil de communauté (qui en a la res-
ponsabilité), ni en conseil municipal ou en conseil d’administration du CCAS.
Quelles sont les raisons de ce changement de nom et à quoi correspond cette nouvelle appella-
tion ?
AMENAGEMENT DU LAC DE BIRAZEL ET HOMMAGE A M. BELAVAL
En avril 2021, Robert Belaval est décédé. Le projet d’aménagement du lac de Birazel lui tenait à
cœur. Où en est-on de cet aménagement ?
Pour lui rendre hommage, nous avions proposé de renommer le lac de Birazel « Lac Robert Belaval »
et d’y construire un observatoire ornithologique, où en est-on de ce projet ?
TISSEO
Lors du dernier conseil municipal, nous avions exposé que le service proposé par Tisséo n’était pas
à la hauteur des attentes des Plaisançois.
Une réunion devait avoir lieu avec Tisseo, qu’en est-il ressorti ?
ECOLE
Lors du dernier conseil municipal, une maman était intervenue car elle avait un souci pour inscrire
son enfant dans l’école qui semblait être celle de son secteur.
Comment cela s’est-il terminé ? A-t-elle pu avoir la place qu’elle attendait ?
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