Lieu : Pigeonnier de campagne
ADMINISTRATION GENERALE
– Adoption du procès-verbal du 5 Juillet 2022
– Décisions municipales prises en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT
– SPL ARAC OCCITANIE – Rapport des administrateurs 2021
– SMGALT – Modification des statuts
FINANCES
– Décision modificative 2022
– Admission en non-valeur et créances éteintes
– Provision pour créances douteuses
TRAVAUX ET MARCHES PUBLICS
– Avenant 1 au contrat de mandat d’étude avec la SPL l’ARAC pour l’établissement du dossier de création de la ZAC Sabla
– SDEHG – Mise en place d’horloges astronomiques dans les commandes non équipées
– SDEHG – Effacement des réseaux basse tension, éclairage public – Rue du 8 Mai 1945
– Convention tripartite entre ORANGE, le SDEGH et la commune – Effacement des réseaux de télécommunication rue du 8 Mai 1945
– Conseil Départemental de la Haute-Garonne – Subvention de la piste cyclable rue des Roitelets/chemin de Montet
GESTION DU TERRITOIRE
– Cession commune/Département de la Haute-Garonne – Parcelle BR n° 303p – Agrandissement de la cour du collège Jules Verne
PERSONNEL
– Modification du tableau des effectifs
– Contrats d’apprentissage
– Recrutement d’agents vacataires
COOPERATION INTERCOMMUNALE
– Modification de la convention constitutive du groupement de commandes permanent entre le Grand Ouest Toulousain Communauté de Communes et ses communes membres
– Information sur les délibérations et décisions du GOTCC du 19 Mai 2022
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