Actualités conseils municipaux Les questions diverses vie de la commune
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 26 SEPTEMBRE 2023
Enregistrement audios du conseil ADMINISTRATION GENERALE – Adoption du procès-verbal du 27 Juin 2023– Décisions municipales prises en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT – Dérogation au travail dominical – Ouverture des commerces de détail les dimanches de 2024 – SPL AREC : Modification des statuts, de Lire la suite…
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CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 27 JUIN 2023
ADMINISTRATION GENERALE – Adoption du procès-verbal du 23 Mai 2023– Décisions municipales prises en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT– SMGALT – Modification des articles 2 et 14 des statuts– Concession mobiliers urbains ATTRIA – Compte-rendu d’activité 2022– Actions entreprises par la commune à la suite des Lire la suite…
Actualités conseils municipaux vie de la commune
Conseil municipal du 18 avril 2023
ADMINISTRATION GENERALE – Adoption des procès-verbaux des 6 et 21 Mars 2023– Décisions municipales prises en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT – Désignation des membres des commissions municipales – Désignation des membres de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) FINANCES – Demande de subvention Lire la suite…
Actualités conseils municipaux vie de la commune
Conseil municipal du 21 mars 2023
Ordre du jour et retransmission audio ADMINISTRATION GENERALE – Adoption du procès-verbal du 15 Février 2023– Décisions municipales prises en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT – Désignation des membres des commissions municipales FINANCES – Garantie d’emprunt – CDC HABITAT SOCIAL – Opération Plaisance du Touch rue Lire la suite…
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Conseil municipal du 15 février 2023
ADMINISTRATION GENERALE – Adoption du procès-verbal du 24 Janvier 2023– Décisions municipales prises en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT – INFORMATION : Etat annuel des indemnités des élus municipaux FINANCES – Budget Primitif 2023 – Commune – Vote des taux d’imposition 2023 – Autorisation de Programmes/Crédits Lire la suite…
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Conseil municipal du 24 janvier 2023
Retranscription audio ADMINISTRATION GENERALE – Adoption du procès-verbal du 13 Décembre 2022– Décisions municipales prises en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT FINANCES – Subvention exceptionnelle à l’Association Plaisance Amicale Cycliste (PAC) – Rapport d’Orientations Budgétaires 2023 GESTION DU TERRITOIRE – Renouvellement du contrat de prêt à Lire la suite…