Conseil municipal du 15 novembre 2022

Enregistrements des débats

ADMINISTRATION GENERALE

• Adoption du procès-verbal du 4 Octobre 2022

• Décisions municipales prises en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT

• Dérogations ouvertures dominicales 2023

TRAVAUX ET MARCHES PUBLICS

• SDEHG – Rapport d’activité 2021

• SMEA (Réseau 31) – Bilan d’activité 2021

Demande de subvention DETR 2023 – Travaux en faveur de la transition énergétique – Bâtiments
communaux

Demande de subvention DETR 2023 – Travaux en faveur de la sécurisation des bâtiments publics

Demande de subvention DETR 2023 – Etude de faisabilité pour la réhabilitation d’un bâtiment public

GESTION DU TERRITOIRE

• EPFL – Seconde modification du règlement d’intervention

• Mise à disposition des terres agricoles communales – Prolongation de la durée des commodats

• Site de « La Sabla » – Modalités de mise à disposition de l’évaluation environnementale et de l’avis de l’autorité environnementale

PERSONNEL

• Modalités de mise en œuvre du recensement de la population et indemnités des agents recenseurs

• Participation à la mise en concurrence en protection sociale complémentaire

• Modification du règlement intérieur du personnel

• Recrutement d’agents contractuels

• Modification du tableau des effectifs- Modification du tableau des effectifs – Avancements de grade 2022

• Modification du tableau des emplois et des effectifs – Suppression de postes

COOPERATION INTERCOMMUNALE

• Avis sur le projet de pacte de gouvernance du Grand Ouest Toulousain Communauté de Communes

• Grand Ouest Toulousain Communautés de Communes – Rapport d’activité 2021

• Information sur les délibérations et décisions du GOTCC du 16 Juin 2022

QUESTIONS DIVERSES

1. Plan d’action pour l’accessibilité de Plaisance

2. Nouvelle décharge publique à la sortie de Plaisance

3. Chantiers des promoteurs immobiliers

4. « Piste cyclable » et trottoir rue du docteur Armaing

5. Documents envoyés aux élus