ORDRE DU JOUR ADMINISTRATION GENERALE – Adoption du procès-verbal du 26 Septembre 2023 – Décisions municipales prises en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT – Saisine du département en vue de l’inscription au Plan Départemental des Itinéraires Lire la suite…
Enregistrement audios du conseil ADMINISTRATION GENERALE – Adoption du procès-verbal du 27 Juin 2023– Décisions municipales prises en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT – Dérogation au travail dominical – Ouverture des commerces de détail les dimanches Lire la suite…
ADMINISTRATION GENERALE – Adoption du procès-verbal du 23 Mai 2023– Décisions municipales prises en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT– SMGALT – Modification des articles 2 et 14 des statuts– Concession mobiliers urbains ATTRIA – Compte-rendu d’activité Lire la suite…
ADMINISTRATION GENERALE – Adoption des procès-verbaux des 6 et 21 Mars 2023– Décisions municipales prises en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT – Désignation des membres des commissions municipales – Désignation des membres de la Commission de Lire la suite…
Ordre du jour et retransmission audio ADMINISTRATION GENERALE – Adoption du procès-verbal du 15 Février 2023– Décisions municipales prises en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT – Désignation des membres des commissions municipales FINANCES – Garantie d’emprunt Lire la suite…
ADMINISTRATION GENERALE – Adoption du procès-verbal du 24 Janvier 2023– Décisions municipales prises en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT – INFORMATION : Etat annuel des indemnités des élus municipaux FINANCES – Budget Primitif 2023 – Commune Lire la suite…
