Conseil municipal du 18 avril 2023

ADMINISTRATION GENERALE – Adoption des procès-verbaux des 6 et 21 Mars 2023– Décisions municipales prises en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT – Désignation des membres des commissions municipales – Désignation des membres de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) FINANCES – Demande de subvention Lire la suite…

Conseil municipal du 21 mars 2023

Ordre du jour et retransmission audio ADMINISTRATION GENERALE – Adoption du procès-verbal du 15 Février 2023– Décisions municipales prises en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT – Désignation des membres des commissions municipales FINANCES – Garantie d’emprunt – CDC HABITAT SOCIAL – Opération Plaisance du Touch rue Lire la suite…

Conseil municipal du 15 février 2023

ADMINISTRATION GENERALE – Adoption du procès-verbal du 24 Janvier 2023– Décisions municipales prises en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT – INFORMATION : Etat annuel des indemnités des élus municipaux FINANCES – Budget Primitif 2023 – Commune – Vote des taux d’imposition 2023 – Autorisation de Programmes/Crédits Lire la suite…

Conseil municipal du 24 janvier 2023

Retranscription audio ADMINISTRATION GENERALE – Adoption du procès-verbal du 13 Décembre 2022– Décisions municipales prises en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT FINANCES – Subvention exceptionnelle à l’Association Plaisance Amicale Cycliste (PAC) – Rapport d’Orientations Budgétaires 2023 GESTION DU TERRITOIRE – Renouvellement du contrat de prêt à Lire la suite…

pigeonnier maison Guitard

Conseil municipal du 13 décembre 2022, retransmission audio

ADMINISTRATION GENERALE – Adoption du procès-verbal du 15 Novembre 2022– Décisions municipales prises en vertu des dispositions de l’article L 2133-22 du CGCT – Désignation des membres des commissions municipales – Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres– Désignation des membres de la Commission de Délégation de Service Public Lire la suite…

pigeonnier maison Guitard

Conseil municipal du 15 novembre 2022

Enregistrements des débats ADMINISTRATION GENERALE Adoption du procès-verbal du 4 Octobre 2022 Décisions municipales prises en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT Dérogations ouvertures dominicales 2023 TRAVAUX ET MARCHES PUBLICS SDEHG – Rapport d’activité 2021 SMEA (Réseau 31) – Bilan d’activité 2021 Demande de subvention DETR 2023 Lire la suite…

Ordre du jour du conseil municipal du 4 octobre 2022

Lieu : Pigeonnier de campagne ADMINISTRATION GENERALE – Adoption du procès-verbal du 5 Juillet 2022– Décisions municipales prises en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT– SPL ARAC OCCITANIE – Rapport des administrateurs 2021– SMGALT – Modification des statuts FINANCES – Décision modificative 2022– Admission en non-valeur et Lire la suite…