ADMINISTRATION GENERALE – Adoption du procès-verbal du 12 Décembre 2023 – Décisions municipales prises en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT – Désignation des membres des commissions municipales– Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres – Désignation des membres de la Commission de Délégation de Service Lire la suite…
ADMINISTRATION GENERALE – Adoption du procès-verbal du 14 Novembre 2023 – Décisions municipales prises en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT – Désignation des membres des commissions municipales – Désignation des représentants à la Commission Communale pour l’Accessibilité des Personnes ensituation de handicap – Remplacement d’un délégué Lire la suite…
ORDRE DU JOUR ADMINISTRATION GENERALE – Adoption du procès-verbal du 26 Septembre 2023 – Décisions municipales prises en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT – Saisine du département en vue de l’inscription au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade etde Randonnée (PDIPR) de l’itinéraire de Grande Randonnée Lire la suite…
Enregistrement audios du conseil ADMINISTRATION GENERALE – Adoption du procès-verbal du 27 Juin 2023– Décisions municipales prises en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT – Dérogation au travail dominical – Ouverture des commerces de détail les dimanches de 2024 – SPL AREC : Modification des statuts, de Lire la suite…
ADMINISTRATION GENERALE – Adoption du procès-verbal du 23 Mai 2023– Décisions municipales prises en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT– SMGALT – Modification des articles 2 et 14 des statuts– Concession mobiliers urbains ATTRIA – Compte-rendu d’activité 2022– Actions entreprises par la commune à la suite des Lire la suite…
ADMINISTRATION GENERALE – Adoption des procès-verbaux des 6 et 21 Mars 2023– Décisions municipales prises en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT – Désignation des membres des commissions municipales – Désignation des membres de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) FINANCES – Demande de subvention Lire la suite…
