Enregistrement audios du conseil ADMINISTRATION GENERALE – Adoption du procès-verbal du 27 Juin 2023– Décisions municipales prises en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT – Dérogation au travail dominical – Ouverture des commerces de détail les dimanches Lire la suite…
ADMINISTRATION GENERALE – Adoption du procès-verbal du 23 Mai 2023– Décisions municipales prises en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT– SMGALT – Modification des articles 2 et 14 des statuts– Concession mobiliers urbains ATTRIA – Compte-rendu d’activité Lire la suite…
ADMINISTRATION GENERALE – Adoption des procès-verbaux des 6 et 21 Mars 2023– Décisions municipales prises en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT – Désignation des membres des commissions municipales – Désignation des membres de la Commission de Lire la suite…
Ordre du jour et retransmission audio ADMINISTRATION GENERALE – Adoption du procès-verbal du 15 Février 2023– Décisions municipales prises en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT – Désignation des membres des commissions municipales FINANCES – Garantie d’emprunt Lire la suite…
ADMINISTRATION GENERALE – Adoption du procès-verbal du 24 Janvier 2023– Décisions municipales prises en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT – INFORMATION : Etat annuel des indemnités des élus municipaux FINANCES – Budget Primitif 2023 – Commune Lire la suite…
Retranscription audio ADMINISTRATION GENERALE – Adoption du procès-verbal du 13 Décembre 2022– Décisions municipales prises en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT FINANCES – Subvention exceptionnelle à l’Association Plaisance Amicale Cycliste (PAC) – Rapport d’Orientations Budgétaires 2023 Lire la suite…
ADMINISTRATION GENERALE – Adoption du procès-verbal du 15 Novembre 2022– Décisions municipales prises en vertu des dispositions de l’article L 2133-22 du CGCT – Désignation des membres des commissions municipales – Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres– Désignation Lire la suite…
